D ET MA DIVERSITE ET MAJORITE ACTIVE
Présentation de la marque D ET MA DIVERSITE ET MAJORITE ACTIVE
Déposée par voie électronique le 17 février 2009 par David MALGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D ET MA DIVERSITE ET MAJORITE ACTIVE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D ET MA DIVERSITE ET MAJORITE ACTIVE est expirée depuis le 17 février 2019.
David MALGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30